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Nous essayons de maintenir un espace de discussion
convivial et ouvert sur Internet et vous proposons
des conditions générales d’utilisation
des forums. En les validant, vous reconnaissez notamment
que :
Les
messages postés par vous dans #Bisexuelle.net
peuvent être lus par tous gratuitement et
quelques soient les modalités de diffusion
(Internet, WAP, TV interactive...).
Tout
ou une partie des messages postés par vous
peuvent être cités dans les différents
services de #Bisexuelle.net.
la
véracité des messages, l’identité
et la moralité des utilisateurs ne peuvent
être garantis par #Bisexuelle.net.
les
messages postés par vous peuvent être
modérés s’ils n’étaient
pas conforme à la réglementation francaise
des contenus et au respect du droit d’autrui
(la modération sera faite en fonction de
notre charte et du droit Français).
#Bisexuelle.net
ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs,
d'omissions ou des résultats qui pourraient
être obtenus par un mauvais usage des messages
diffusés alors même que #Bisexuelle.net
a effectué toutes les démarches nécessaires
pour s’assurer de la conformité des
messages à la réglementation des contenus
et au respect du droit d’autrui. Par ailleurs,
#Bisexuelle.net précise
que l'usage des liens hypertextes peut conduire
vers d'autres serveurs sur lesquels #Bisexuelle.net
n'a aucun contrôle.
Vous
êtes responsables du contenu et de l'usage
de vos messages.
#Bisexuelle.net
ne saurait garantir la confidentialité de
données nominatives postées sur les
forums. Cependant, nous garantissons la non communication
de votre adresse email dans le cas ou l'option "ne
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L'ABC
du fonctionnement des forums
1.
Le(s) forum de discussion(s), mais Ké-Sa-Ko
?
Afin
d’échanger, de discuter, de partager votre
expérience entre adultes, #Bisexuelle.net
vous propose un/des forum(s) de discussion(s).
De nouveaux forums peuvent être rajoutés
en fonction de la demande faite par les internautes
et de l'intérêt des sujets.
2.
Comment participer ?
Rien
de plus facile… il suffit d'accéder et
de respecter la charte de #Bisexuelle.net pour
le/les forum(s)
3.
A propos de la modératio
A - Qu’est-ce
que la modération ?
La
modération est un débat entre la liberté
d’expression, acte fondateur, et le respect des
droits d’autrui imposé par la législation
française (territoire d’hébergement
de notre activité). Nous souhaitons un cadre
clair, anti-arbitraire (lire notre charte) et un cadre
ouvert, collaboratif.
B
- Les modalités d’application de la modération
Quand
?
Afin de conserver la spontanéité des
discussions, la modération se fait "a
posteriori" : les messages sont publiés,
et la modération éventuelle se fait
après publication.
Par qui ?
Jazz26 - Administrateur du/des forum(s)
Comment
?
Il
existe deux modalités de modération
:
Lorsqu’un
mot ou une partie d’un message entre dans le
cadre de la modération, le message est publié
mais le mot "modéré" est remplacé
par les signes " ***** ".
Lorsque la totalité d'un message entre dans
le cadre de la modération il n'est pas publié.
Dans les 2 cas, nous publions un message d'explication
dans le forum.
C
- La charte (Consultable
ici)
La
charte de #Bisexuelle.net est le manifeste
que nous avons écrit et qui régie les
conversations sur notre site (irc et forums). Cette
charte et totalement ouverte et évolutive.
Nous restons à ce titre à votre entière
disposition : .
Réglementation
de contenu
Messages incitant la prise de drogues, alcool,
tabac.
Dans un souci de protection de l’ordre public,
la prise de stupéfiants est illégale.
La cession ou l’offre illicite de stupéfiants
à une personne en vue de sa consommation personnelle
est une infraction prévue et réprimée
par l’article 222-39 du Code pénal.
Tout
message ou partie de message contenant des propos
incitant à leur consommation entre dans le
cadre de la modération
Par ailleurs, la publicité pour le tabac et
l’alcool est strictement encadrée. Tout
message contenant des propos incitant à leur
consommation ou une publicité entre dans le
cadre de la modération.
Citations de marques, de sites internet, de services
commerciaux
Toutes citations de sites internet commerciaux en
but de promouvoir le dit site sont assimilées
à des publicités détournées
et entrent dans le cadre de la modération.
Messages diffamatoires, racistes, pornographiques,
pédophiles, incitations à délit,
crimes et suicides
La loi interdit la diffusion de tout message ou toute
information quelle que soit sa forme ou sa nature
:
contraire à l’ordre public
et aux bonnes mœurs
à caractère injurieux
diffamatoire
raciste
xénophobe
révisionniste ou portant atteinte
à l’honneur ou à la
réputation d’autrui,
incitant à la discrimination
à la haine d’une personne
ou d’un groupe de personnes en raison
de leur origine, de leur appartenance
ou de leur non-appartenance à une
ethnie, une nation, une race ou une religion
déterminée
menaçant une personne ou un groupe
de personnes
à caractère pédophile
ou pornographique (protection de la jeunesse)
incitant à commettre un délit,
un crime, faisant l’apologie de crimes
de guerre ou contre l’humanité
incitant au suicide
Messages agressifs , irrévérencieux
Tout message ou citation de site de ce
type entre dans le cadre de la modération
Les messages orientant le lecteur vers
des prestations payante |
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Les
forums sont un lieu d’échange, de débat
d’idées où la convivialité
et le respect d’autrui sont primordiaux. Les
agressions verbales, moqueries gratuites, vulgarités
entrent dans le cadre de la modération.
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